Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* dans 163 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com







Copyright - Droits d'Auteur 

Numéro : K73V151  

Nom du déposant :  Giard Pierre
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.monsite.net
Description :


Site internet proposant sous les url Monsite.net et Monsite.org un ensemble de services pratiques pour les internautes : annuaire de liens sélectionnés, cartes vocales, services de personnalisation pour téléphones mobiles, services de chat et de rencontres

Date et heure du dépôt :  08-01-2005 à 14:23   


Fait à Paris le 08-01-2005   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                     English version of this Copyright   Version anglaise de ce certificat de dépôt copyright CopyrightFrance.com                      Retour   Retour à la page précédente

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005